Extrait du Registre des délibérations de la séance du 11 Décembre 2023.
À visualiser en ligne ou à télécharger en format PDF :
20231211DL63_DECISIONS MODIFICATIVES_légalisé


20231211DL65_ACQUISITION MATERIEL SIGNALETIQUE CHEMINS DE RANDONNEE_légalisé


20231211DL67_CAMPING TRAVERS DE ST STAPIN TARIFS VISITEURS 2023_légalisé

20231211DL68_BUDGET ASSAINISSEMENT TARIFS ET REDEVANCES 2024_légalisé

20231211DL69_01_CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC_JUST QUEEN_légalisé


20231211DL71_ACQUISITION DE TERRAINS BARTEREYNAUD_légalisé

