Generic selectors
Concordance exacte uniquement
Recherche dans les titres
Recherche dans les contenus
Post Type Selectors
Recherche dans les articles
Recherche dans les pages
Filtre par Catégories
Actualités
Agenda
Démarches
Documents PDF
Événements passés
Offres d'emplois
Vous êtes ici
Conseil municipal du 09-12-2024
Actualités Documents PDF

Conseil municipal du 09-12-2024

Extrait du Registre des délibérations de la séance du 09 Décembre 2024

À visualiser en ligne ou à télécharger en format PDF : (Les délibérations et leurs annexes sont consultables en Mairie)

 

20241209DL58_Tarif du contrôle de conformité

 

Télécharger le fichier PDF
Télécharger le fichier PDF

 

20241209DL59_Protection sociale prévoyance
Télécharger le fichier PDF
Télécharger le fichier PDF
20241209DL60_Création de poste et modification du tableau des effectifs
Télécharger le fichier PDF
Télécharger le fichier PDF
20241209DL61_Acquisition de terrain route d'Arfons
Télécharger le fichier PDF
Télécharger le fichier PDF
20241209DL62_Vente parcelle communale en Calcat

 

Télécharger le fichier PDF
Télécharger le fichier PDF
20241209DL63_Echanges de terrains la Capelette
Télécharger le fichier PDF
Télécharger le fichier PDF
20241209DL64_Signalétique des sentiers de randonnées sous gestion communale - demandes de subventions
Télécharger le fichier PDF
Télécharger le fichier PDF

 

20241209DL65_Demandes de subventions des associations

 

Télécharger le PDF
Télécharger le PDF
20241209DL66_ONF - Programmation et mise en vente des coupes pour 2025
Télécharger le PDF
Télécharger le PDF
20241209DL67 AGENCE POSTALE COMMUNALE
Télécharger le fichier

 

 

Partager sur
Facebook Twitter Pinterest Linkedin

Articles connexes

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *